Vue d'ensemble

Données INSEE

ASSOCIATION HORS CADRE (Association déclarée) est une entreprise française du secteur Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, dont le siège est situé à LAPANOUSE-DE-CERNON (12230). Identifiée par le SIREN 103150421 et le SIRET du siège 10315042100016, elle a été immatriculée le 2026-03-19. Effectif : NN.

Activité (NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire 94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
NN
Date de création
2026-03-19
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
46 RUE DE L'ECOLE
12230 LAPANOUSE-DE-CERNON (12)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2026-03-19
N° TVA intracommunautaire
FR32103150421 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Rodez
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Établissements
1 (1 ouverts)
Catégorisations officielles
🤝 ESS (Économie Sociale) 🤝 Association loi 1901 🎯 Société à mission

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Association loi 1901

Les associations ne sont tenues de publier leurs comptes au Journal Officiel des Associations (JOAFE) que si elles reçoivent plus de 153 000 € de subventions publiques par an.

Rechercher sur le JOAFE

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (2)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ASSOCIATION HORS CADRE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

30
05/2024
Japaniort Le festival des arts japonais et des cultures imaginaires Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Figurative
INPI →
15
11/2017
Association Hors Cadre Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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