Vue d'ensemble

Données INSEE

INNOV ATM (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Ingénierie, études techniques, dont le siège est situé à CUGNAUX (31270). Identifiée par le SIREN 800747446 et le SIRET du siège 80074744600030, elle a été immatriculée le 2014-02-28. Capital social : 52 790 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
Ingénierie, études techniques 71.12B
Capital social
52 790 EUR
Effectif
12
Date de création
2014-02-28
Le métier en détail

Cette activité regroupe les bureaux d'études et sociétés d'ingénierie réalisant des études techniques, plans, calculs et diagnostics dans tous secteurs : bâtiment, génie civil, industrie, environnement. Les ingénieurs et techniciens conçoivent des solutions techniques, établissent des cahiers des charges, suivent des projets. Exemples : bureau d'études structure, ingénierie process industriel, étude thermique, conception de réseaux.

Bureau d'étudesCabinet d'ingénierieIngénieur-conseilSociété d'ingénierieBET (Bureau d'Études Techniques)
Localisation
15 RUE ALFRED SAUVY
31270 CUGNAUX (31)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2014-02-28
N° TVA intracommunautaire
FR05800747446 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Toulouse
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
3 (1 ouverts) +2 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

INPI · RNE · 6 bilans déposés
Total bilan
6.39 M€
Actif 2024
Capitaux propres
4.82 M€
Bilan 2024
🔒 Comptes de résultat confidentiels (Loi Macron 2015)
Cette entreprise a opté pour la confidentialité partielle de ses comptes annuels (Art. L232-25 Code de commerce). Seul le bilan structurel (total actif, capitaux propres, dettes) reste public ; le compte de résultat (CA, résultat net, effectif) n'est pas diffusé.

🏛 Total bilan

Exercice CA Résultat net Total actif Capitaux propres Effectif Type
2024 6.39 M€ 4.82 M€ Complet
2023 6.39 M€ 4.09 M€ Complet
2022 7.13 M€ 3.96 M€ Complet
2021 7.05 M€ 3.88 M€ Complet
2020 5.94 M€ 2.55 M€ Complet

🛡️ Source : INPI Registre National des Entreprises — bilans déposés au greffe, accessibles publiquement (Etalab 2.0).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
S
STEPHANE PATRICE BASCOBERT
Rôle : code 70 Né : 1974-08
V
VINCENT BONJOUR
Rôle : code 72
A
AMINE KARRAY
Rôle : code 70 Né : 1983-06

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (6)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par INNOV ATM auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

07
11/2023
DroneMed Marque enregistrée
Classes Nice : 9,39,42
Type : Word
INPI →
12
03/2021
AirSpaceKeeper Marque enregistrée
Classes Nice : 9,42
Type : Word
INPI →
30
06/2020
FlyKeeper Marque enregistrée
Classes Nice : 9,42
Type : Word
INPI →
30
06/2020
U-SpaceKeeper Marque enregistrée
Classes Nice : 9,42
Type : Word
INPI →
30
06/2020
DroneKeeper Demande totalement rejetée
Classes Nice : 9,42
Type : Word
INPI →
30
06/2020
AirportKeeper Demande totalement rejetée
Classes Nice : 9,42
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

💰 Marchés publics remportés (3)

DECP · DGCCRF

INNOV ATM a remporté 3 marchés publics pour un montant cumulé de 4 240 001 € auprès de 2 acheteurs publics distincts (top : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS).

3
marchés remportés
4.2 M€
montant total HT cumulé
30
05/2025
Le présent marché subséquent a pour objet le déploiement d’une solution de transport aérien d’échantillons biologiques et de produits sanguins labiles 4 200 000 €
🏛 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
06
12/2024
ETUDE ARA (AIRSPACE RISK ASSESSMENT) POUR LA CRÉATION DU 1ER ESPACE AÉRIEN NATIONAL POUR LES DRONES (DIT USPACE) AU SEIN DU CAMPUS FRANCAZAL 40 000 €
🏛 TOULOUSE METROPOLE
20
05/2024
Déploiement d’une solution de collecte, transport et livraison par drone aérien d’échantillons biologiques, de produits sanguins labiles, et réalisati 1 €
🏛 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

🔓 Source : DECP (data.gouv.fr · Etalab 2.0). Publication légale obligatoire (art. R2196-1 CCP).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

Téléchargez les documents officiels directement depuis les sites gouvernementaux. Données 100% open data.

🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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