Vue d'ensemble

Données INSEE

ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL (Association déclarée) est une entreprise française du secteur Enseignement secondaire technique ou professionnel, dont le siège est situé à VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP (25530). Identifiée par le SIREN 778356311 et le SIRET du siège 77835631100010, elle a été immatriculée le 1992-02-29. Effectif : 12.

Activité (NAF)
Enseignement secondaire technique ou professionnel 85.32Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
12
Date de création
1992-02-29
Le métier en détail

Cette activité regroupe les établissements publics et privés dispensant un enseignement secondaire à orientation technique ou professionnelle, préparant aux diplômes de niveau CAP, BEP, baccalauréat professionnel et technologique. Les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis (CFA) et les établissements privés proposent des formations en alternance ou en initial dans des domaines variés : industrie, commerce, services, hôtellerie-restauration, bâtiment, santé, agriculture.

lycée professionnelétablissement d'enseignement techniquecentre de formation professionnelle initialelycée technologique et professionnelécole professionnelle
Localisation
36 RUE DE JESUS
25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP (25)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
1992-02-29
N° TVA intracommunautaire
FR70778356311 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Besançon
Domaine d'activité
Enseignement
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
2 (2 ouverts)
Catégorisations officielles
🤝 ESS (Économie Sociale) 🎓 Organisme formation Qualiopi 📚 Organisme de formation 🤝 Association loi 1901

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Association loi 1901

Les associations ne sont tenues de publier leurs comptes au Journal Officiel des Associations (JOAFE) que si elles reçoivent plus de 153 000 € de subventions publiques par an (Art. L612-4 du Code de la sécurité sociale).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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Établissements (2)

SIRENE
SIRET 77835631100010
36 RUE DE JESUS · 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Siège
SIRET 77835631100028
15 IMPASSE DES SAINT-MARTIN · 25000 BESANCON
Secondaire

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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