Vue d'ensemble

Données INSEE

CHEVAL FRERES SOC (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Horlogerie, dont le siège est situé à ECOLE-VALENTIN (25480). Identifiée par le SIREN 775571490 et le SIRET du siège 77557149000082, elle a été immatriculée le 1962-01-01. Capital social : 471 840 EUR. Effectif : 22.

Activité (NAF)
Horlogerie 26.52Z
Capital social
471 840 EUR
Effectif
22
Date de création
1962-01-01
Le métier en détail

Le code NAF 26.52Z regroupe les entreprises spécialisées dans la fabrication et l'assemblage de produits horlogers : montres-bracelets, pendules murales, horloges de parvis, réveils, chronomètres et mouvements horlogers. L'activité comprend aussi la réparation, la restauration et l'entretien de ces appareils de mesure du temps. Les professionnels travaillent pour des particuliers, des collectivités, des musées ou le secteur du luxe, nécessitant précision technique et savoir-faire artisanal.

horlogeriefabrication horlogèreindustrie horlogèremanufacture horlogèreatelier d'horlogerie
Localisation
12 RUE LIRENNE
25480 ECOLE-VALENTIN (25)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1962-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR23775571490 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Besançon
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
5 (2 ouverts) +3 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
A
AMYOT EXCO GRANT THORNTON
Rôle : code 71
I
INDUSTRIES MICROMECANIQUES INTERNATIONALES (IMI)
Rôle : code 73

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 77557149000082
12 RUE LIRENNE · 25480 ECOLE-VALENTIN
Siège
SIRET 77557149000074
21 RUE DU VALLON · 25480 ECOLE-VALENTIN
Secondaire

🔬 Brevets déposés (11)

INPI · OEB

CHEVAL FRERES SOC est titulaire de 11 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

11
brevets déposés
01
01/2007
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2898694
01
01/2009
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2919078
01
01/2009
Techniques de mesure,Composants mécaniques FR
Instrumentation,Machines, mécanique, transports ·2919079
01
01/2011
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2956755
01
01/2012
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2974430
01
01/2013
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2983979
01
01/2013
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2983980
01
01/2013
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2987684
01
01/2014
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2993062
01
01/2014
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2995412
01
01/2014
Techniques de mesure FR
Instrumentation ·2995414

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (2)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 2 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 2 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement.

CHEVAL FRERES Non Seveso Enregistrement
CHEVAL FRERES Non Seveso Enregistrement
Activités immobilières

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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