Vue d'ensemble

Données INSEE

ETS BAYLE (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire, dont le siège est situé à LA FOUILLOUSE (42480). Identifiée par le SIREN 574505087 et le SIRET du siège 57450508700027, elle a été immatriculée le 1957-01-01. Capital social : 1 140 000 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire 28.93Z
Capital social
1 140 000 EUR
Effectif
12
Date de création
1957-01-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises qui conçoivent, fabriquent et installent des machines destinées à l'industrie agro-alimentaire : lignes de production, équipements de transformation, machines de conditionnement, systèmes de pesage, de découpe ou de mélange. Les clients sont principalement des industriels de l'alimentation, des boulangeries industrielles, des laiteries, des abattoirs ou des conserveries. Les prestations incluent également la maintenance, la mise aux normes et la modernisation des équipements existants.

Machinisme agroalimentaireÉquipementier pour l'agroalimentaireConstructeur de machines alimentairesFournisseur d'équipements process alimentaireFabricant de lignes de production alimentaire
Localisation
CHE CHEMIN DU VORZELAS
42480 LA FOUILLOUSE (42)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1957-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR67574505087 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Saint-Étienne
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
2 (1 ouverts) +1 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
A
ATELIER FOREZIEN DE ROBOTISATION INDUSTRIELLE A.F.R.I.
Rôle : code 73
S
SARL OPPORTYS
Rôle : code 71

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🔬 Brevets déposés (4)

INPI · OEB

ETS BAYLE est titulaire de 4 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

4
brevets déposés

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

💰 Marchés publics remportés (1)

DECP · DGCCRF

ETS BAYLE a remporté 1 marchés publics pour un montant cumulé de 532 101 € auprès de 1 acheteurs publics distincts (top : COMMUNE DE GAP).

1
marchés remportés
532 k€
montant total HT cumulé
24
12/2025
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ABATTOIR AVICOLE LOT 11 EQUIPEMENT PROCESS ABATTAGE 532 101 €
🏛 COMMUNE DE GAP

🔓 Source : DECP (data.gouv.fr · Etalab 2.0). Publication légale obligatoire (art. R2196-1 CCP).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

Téléchargez les documents officiels directement depuis les sites gouvernementaux. Données 100% open data.

🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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