Vue d'ensemble

Données INSEE

LES CASTANHAIRES BIO (Association déclarée) est une entreprise française du secteur Activités des organisations professionnelles, dont le siège est situé à PUYCAPEL (15340). Identifiée par le SIREN 539931188 et le SIRET du siège 53993118800020, elle a été immatriculée le 2011-03-21. Effectif : NN.

Activité (NAF)
Activités des organisations professionnelles 94.12Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
NN
Date de création
2011-03-21
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations qui défendent les intérêts professionnels de leurs membres : syndicats d'employeurs, chambres professionnelles, fédérations sectorielles, ordres professionnels. Ces structures assurent la représentation collective, l'information, le conseil et la défense des droits de leurs adhérents. Elles interviennent dans les négociations collectives, l'élaboration de normes professionnelles et la promotion de leur secteur d'activité.

syndicat professionnelfédération sectorielleorganisation patronaleordre professionnelchambre syndicale
Localisation
LE BOURG - MOURJOU
15340 PUYCAPEL (15)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2011-03-21
N° TVA intracommunautaire
FR82539931188 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Aurillac
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Établissements
3 (2 ouverts) +1 à importer
Catégorisations officielles
🤝 ESS (Économie Sociale) 🤝 Association loi 1901

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Association loi 1901

Les associations ne sont tenues de publier leurs comptes au Journal Officiel des Associations (JOAFE) que si elles reçoivent plus de 153 000 € de subventions publiques par an (Art. L612-4 du Code de la sécurité sociale).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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Établissements (2)

SIRENE
SIRET 53993118800020
LE BOURG - MOURJOU · 15340 PUYCAPEL
Siège
SIRET 53993118800038
LE BOURG - MOURJOU · 15340 PUYCAPEL
Secondaire

🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par LES CASTANHAIRES BIO auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

21
09/2022
LES CASTALOUS Marque enregistrée
Classes Nice : 30
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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