Vue d'ensemble

Données INSEE

BIOENERGY RESEARCH CENTER (SARL, société à responsabilité limitée) est une entreprise française du secteur Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles, dont le siège est situé à MALATAVERNE (26780). Identifiée par le SIREN 537390213 et le SIRET du siège 53739021300024, elle a été immatriculée le 2011-07-27. Capital social : 40 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles 72.19Z
Capital social
40 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2011-07-27
Le métier en détail

Cette activité regroupe les organismes et entreprises effectuant des travaux de recherche-développement en sciences physiques (physique, chimie, astronomie, sciences de la Terre) et en sciences naturelles hors biologie. Les chercheurs, ingénieurs R&D et techniciens de laboratoire réalisent des expérimentations, développent de nouveaux matériaux, procédés ou connaissances fondamentales. Les clients sont des industriels, organismes publics ou fondations de recherche.

laboratoire de R&Dcentre de recherche scientifiquebureau d'études R&Dorganisme de recherche physiquestructure de recherche appliquée
Localisation
65 A RUE DES TUILERIES
26780 MALATAVERNE (26)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée 5499
Date d'immatriculation
2011-07-27
N° TVA intracommunautaire
FR96537390213 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Romans-sur-Isère
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Établissements
2 (1 ouverts) +1 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
J
JACQUES EUGENE CASPER
Rôle : code 30 Né : 1963-01
J
JEAN-MICHEL DEVÈZE
Rôle : code 30 Né : 1970-01

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par BIOENERGY RESEARCH CENTER auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

27
01/2014
ACTIVE PATCH 4U Marque enregistrée
Classes Nice : 3,5,10,11,24,25
Type : Combined
INPI →
25
06/2013
ACTIVE PATCH BU BE YOU ACTIVE BU-ACTIVE.COM Marque expirée
Classes Nice : 3,5,10,11,24,25
Type : Combined
INPI →
25
06/2013
ACTIVE PATCH Marque expirée
Classes Nice : 3,5,10,11,24,25
Type : Word
INPI →
08
10/2012
INFORM PATCH Marque expirée
Classes Nice : 5,24,25
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (1)

INPI · OEB

BIOENERGY RESEARCH CENTER est titulaire de 1 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

1
brevets déposés

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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