Vue d'ensemble

Données INSEE

EARL DOMAINE DE LA FOUQUETTE est une entreprise française du secteur Culture de la vigne, dont le siège est situé à LES MAYONS (83340). Identifiée par le SIREN 509930921 et le SIRET du siège 50993092100010, elle a été immatriculée le 2009-01-12. Capital social : 585 800 EUR. Effectif : 01.

Activité (NAF)
Culture de la vigne 01.21Z
Capital social
585 800 EUR
Effectif
01
Date de création
2009-01-12
Le métier en détail

L'activité de culture de la vigne regroupe les exploitations viticoles produisant des raisins destinés à la vinification, à la table ou au séchage. Elle comprend la plantation, l'entretien des vignobles, la taille, les traitements phytosanitaires, la gestion des sols et la récolte. Les viticulteurs peuvent vendre leur production en raisins ou la transformer en vin. Cette activité s'exerce sur des parcelles en pleine terre ou sous serre.

viticultureexploitation de vignoblesproduction viticoleactivité vinicoleculture du raisin
Localisation
ROUTE DE GONFARON
83340 LES MAYONS (83)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
6598 6598
Date d'immatriculation
2009-01-12
N° TVA intracommunautaire
FR52509930921 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Toulon
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
1 (1 ouverts)

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
I
ISABELLE MICHELE AQUADRO SARRAMEA
Rôle : code 29 Né : 1968-06
J
JEAN PIERRE DAZIANO
Rôle : code 29 Né : 1969-05

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (7)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par EARL DOMAINE DE LA FOUQUETTE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

08
12/2021
ROSEE D'AURORE DOMAINE LA FOUQUETTE Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Figurative
INPI →
18
11/2021
BRIN DE MIMOSA Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
18
11/2021
BONNE CHERE Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
07
10/2021
DOMAINE LA FOUQUETTE Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
27
09/2021
ROSÉE DES BOIS Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
28
06/2021
OH!MESGARS Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
28
06/2021
PIERRES DE MOULIN Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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