🔬 INPI · OEB · OMPI

Brevets de TECSOR

7 brevets déposés à l'INPI ou à l'OEB, dont 7 actifs, sur la période 2006–2011.

Total brevets
7
Brevets actifs
7
100.0% du total
Premier dépôt
2006
Offices
2
INPI, OEB...

ℹ Statut estimé selon la durée légale d'un brevet (20 ans depuis le dépôt). Le statut juridique exact (en vigueur, abandonné, retiré) est consultable sur Espacenet.

7 brevets trouvés . Page 1 sur 1.

Autres machines spécialisées
2950282 📅 Publié 01/01/2011 🏛 FR Entreprise

Domaine : Machines, mécanique, transports

Manutention,Autres machines spécialisées
EP2200810 📅 Publié 01/01/2010 🏛 EU Entreprise

Domaine : Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports

Manutention,Autres machines spécialisées
2922151 📅 Publié 01/01/2009 🏛 FR Entreprise

Domaine : Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports

Autres machines spécialisées
2922148 📅 Publié 01/01/2009 🏛 FR Entreprise

Domaine : Machines, mécanique, transports

Manutention,Autres machines spécialisées
2922147 📅 Publié 01/01/2009 🏛 FR Entreprise

Domaine : Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports

Manutention,Autres machines spécialisées
2922146 📅 Publié 01/01/2009 🏛 FR Entreprise

Domaine : Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports

Manutention,Autres machines spécialisées
EP1660371 📅 Publié 01/01/2006 🏛 EU Entreprise

Domaine : Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports

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