Vue d'ensemble

Données INSEE

LA BONNE NOTE (Association déclarée) est une entreprise française du secteur Enseignement culturel, dont le siège est situé à GENISSIEUX (26750). Identifiée par le SIREN 449905629 et le SIRET du siège 44990562900019, elle a été immatriculée le 2003-09-15. Effectif : 11.

Activité (NAF)
Enseignement culturel 85.52Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
11
Date de création
2003-09-15
Le métier en détail

Cette activité regroupe l'enseignement de disciplines artistiques et culturelles : musique, danse, arts plastiques, théâtre, photographie, arts du cirque. Elle s'adresse à tous publics (enfants, adultes, amateurs, professionnels) via des cours individuels ou collectifs. Les structures concernées incluent écoles de musique, conservatoires privés, ateliers d'artistes, centres de danse, professeurs indépendants. L'enseignement peut être dispensé en présentiel ou à distance.

enseignement artistiqueformation culturelleécole d'artscours de pratiques artistiquesenseignement des beaux-arts
Localisation
MAIRIE
26750 GENISSIEUX (26)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2003-09-15
N° TVA intracommunautaire
FR20449905629 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Romans-sur-Isère
Domaine d'activité
Enseignement
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
1 (1 ouverts)
Catégorisations officielles
🤝 ESS (Économie Sociale) 🤝 Association loi 1901

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Association loi 1901

Les associations ne sont tenues de publier leurs comptes au Journal Officiel des Associations (JOAFE) que si elles reçoivent plus de 153 000 € de subventions publiques par an (Art. L612-4 du Code de la sécurité sociale).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par LA BONNE NOTE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

12
04/2022
OLPO Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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