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Brevets de NOVAL

13 brevets déposés à l'INPI ou à l'OEB, dont 13 actifs, sur la période 2006–2015.

Total brevets
13
Brevets actifs
13
100.0% du total
Premier dépôt
2006
🎯 Filtrer par statut : Tous ✓ Actifs (≤ 20 ans) ⏱ Expirés (> 20 ans)

ℹ Statut estimé selon la durée légale d'un brevet (20 ans depuis le dépôt). Le statut juridique exact (en vigueur, abandonné, retiré) est consultable sur Espacenet.

13 brevets trouvés . Page 1 sur 1.

BTP
3014467 📅 Publié 01/01/2015 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
3005679 📅 Publié 01/01/2014 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
Contrôle,BTP
2998068 📅 Publié 01/01/2014 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Instrumentation,Autres
BTP
2983231 📅 Publié 01/01/2013 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
2973430 📅 Publié 01/01/2012 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
Procédés et appareils thermiques,BTP
2968347 📅 Publié 01/01/2012 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Machines, mécanique, transports,Autres
BTP
2968345 📅 Publié 01/01/2012 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
Audiovisuel
2966631 📅 Publié 01/01/2012 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Electronique, électricité
Transports,BTP
2963923 📅 Publié 01/01/2012 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Machines, mécanique, transports,Autres
Transports,BTP
2916791 📅 Publié 01/01/2008 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Machines, mécanique, transports,Autres
Machines et appareils électriques, énergie électrique,Audiovisuel
2895553 📅 Publié 01/01/2007 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Electronique, électricité,Electronique, électricité
Transports
2878822 📅 Publié 01/01/2006 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Machines, mécanique, transports
Transports
2878789 📅 Publié 01/01/2006 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Machines, mécanique, transports

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