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Brevets de GNC

8 brevets déposés à l'INPI ou à l'OEB, dont 8 actifs, sur la période 2008–2015.

Total brevets
8
Brevets actifs
8
100.0% du total
Premier dépôt
2008
🎯 Filtrer par statut : Tous ✓ Actifs (≤ 20 ans) ⏱ Expirés (> 20 ans)

ℹ Statut estimé selon la durée légale d'un brevet (20 ans depuis le dépôt). Le statut juridique exact (en vigueur, abandonné, retiré) est consultable sur Espacenet.

8 brevets trouvés . Page 1 sur 1.

BTP
3014462 📅 Publié 01/01/2015 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
3003285 📅 Publié 01/01/2014 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
2987640 📅 Publié 01/01/2013 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
2986026 📅 Publié 01/01/2013 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
2965285 📅 Publié 01/01/2012 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
2927920 📅 Publié 01/01/2009 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
2916006 📅 Publié 01/01/2008 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres
BTP
2913996 📅 Publié 01/01/2008 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

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