Vue d'ensemble

Données INSEE

NOVASEP PROCESS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Ingénierie, études techniques, dont le siège est situé à POMPEY (54340). Identifiée par le SIREN 401791959 et le SIRET du siège 40179195900059, elle a été immatriculée le 1995-07-25. Capital social : 8 000 000 EUR. Effectif : 22.

Activité (NAF)
Ingénierie, études techniques 71.12B
Capital social
8 000 000 EUR
Effectif
22
Date de création
1995-07-25
Le métier en détail

Cette activité regroupe les bureaux d'études et sociétés d'ingénierie réalisant des études techniques, plans, calculs et diagnostics dans tous secteurs : bâtiment, génie civil, industrie, environnement. Les ingénieurs et techniciens conçoivent des solutions techniques, établissent des cahiers des charges, suivent des projets. Exemples : bureau d'études structure, ingénierie process industriel, étude thermique, conception de réseaux.

Bureau d'étudesCabinet d'ingénierieIngénieur-conseilSociété d'ingénierieBET (Bureau d'Études Techniques)
Localisation
BOULEVARD DE LA MOSELLE
54340 POMPEY (54)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1995-07-25
N° TVA intracommunautaire
FR54401791959 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Nancy
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
7 (1 ouverts) +6 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

INPI · RNE · 10 bilans déposés
Chiffre d'affaires
5.45 M€
Exercice 2025
Résultat net
4.27 M€
Bénéfice 2025
Total bilan
79.67 M€
Actif 2025
Capitaux propres
72.14 M€
Bilan 2025

📈 Chiffre d'affaires

💰 Résultat net

🏛 Total bilan

Exercice CA Résultat net Total actif Capitaux propres Effectif Type
2025 5.45 M€ 4.27 M€ 79.67 M€ 72.14 M€ Complet
2024 9.34 M€ 3.50 M€ 77.90 M€ 67.87 M€ Complet
2023 3.84 M€ 805 K€ 77.18 M€ 64.36 M€ Complet
2022 10.65 M€ 24.20 M€ 76.70 M€ 63.56 M€ Complet
2021 9.30 M€ 20.06 M€ 68.47 M€ 44.76 M€ Complet

🛡️ Source : INPI Registre National des Entreprises — bilans déposés au greffe, accessibles publiquement (Etalab 2.0).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
P
PEDRO LUIS PATON MORALES
Rôle : code 53 Né : 1967-05
J
JEAN MARIE BLEHAUT
Rôle : code 73 Né : 1967-11
N
NACo
Rôle : code 73

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (2)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par NOVASEP PROCESS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

11
10/2019
OXYGENE Marque enregistrée
Classes Nice : 40,42
Type : Word
INPI →
11
10/2019
oXYGENE Marque enregistrée
Classes Nice : 40,42
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (21)

INPI · OEB

NOVASEP PROCESS est titulaire de 21 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

21
brevets déposés
01
01/2002
Techniques de mesure,Génie chimique FR
Instrumentation,Chimie ·2823134
01
01/2003
Techniques de mesure,Génie chimique,Technologies de l’environnement FR
Instrumentation,Chimie,Chimie ·2836230
01
01/2003
Génie chimique FR
Chimie ·2836396
01
01/2004
Chimie organique fine,Génie chimique FR
Chimie,Chimie ·2846252
01
01/2007
Génie chimique FR
Chimie ·2889077
01
01/2007
Chimie alimentaire FR
Chimie ·2897238
01
01/2007
Génie chimique,Technologies de l’environnement FR
Chimie,Chimie ·2897277
01
01/2007
Génie chimique FR
Chimie ·2898064
01
01/2007
Contrôle,Produits pharmaceutique,Génie chimique FR
Instrumentation,Chimie,Chimie ·2898283
01
01/2008
Génie chimique FR
Chimie ·2911793
01
01/2009
Chimie organique fine,Génie chimique FR
Chimie,Chimie ·2919200
01
01/2015
Chimie organique fine,Chimie de base,Génie chimique FR
Chimie,Chimie,Chimie ·3014435

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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