Vue d'ensemble

Données INSEE

JEAN CLAUDE PATUREL SA (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Décolletage, dont le siège est situé à SCIONZIER (74950). Identifiée par le SIREN 350243721 et le SIRET du siège 35024372100023, elle a été immatriculée le 1989-01-01. Capital social : 40 000 EUR. Effectif : 03.

Activité (NAF)
Décolletage 25.62A
Capital social
40 000 EUR
Effectif
03
Date de création
1989-01-01
Le métier en détail

Le décolletage est une technique d'usinage de précision permettant de fabriquer en série des pièces métalliques de petite dimension à partir de barres. Les décolleteurs produisent des composants pour l'industrie automobile, l'horlogerie, l'aéronautique, le médical et la connectique électronique. Les pièces fabriquées incluent vis, axes, douilles, connecteurs et composants mécaniques complexes nécessitant une haute précision dimensionnelle.

usinage par décolletagetournage automatiquemécanique de précision par décolletagefabrication de pièces décolletées
Localisation
176 RUE DE L’INDUSTRIE
74950 SCIONZIER (74)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1989-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR15350243721 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Annecy
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
2 (1 ouverts) +1 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
J
JEAN-YVES HENRI PATUREL
Rôle : code 73 Né : 1982-01
J
JEAN-YVES PATUREL
Rôle : code 73 Né : 1982-01

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par JEAN CLAUDE PATUREL SA auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

13
05/2019
Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr Marque enregistrée
Classes Nice : 6,40
Type : Combined
INPI →
08
01/2007
Jean Claude Paturel Marque expirée
Classes Nice : 6,40
Type : Hologram
INPI →
08
01/2007
Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr Marque expirée
Classes Nice : 6,40
Type : Hologram
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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