🔬 INPI · OEB · OMPI

Brevets de NEWMAT

13 brevets déposés à l'INPI ou à l'OEB, dont 10 actifs, sur la période 2001–2014.

Total brevets
13
Brevets actifs
10
76.9% du total
Premier dépôt
2001
Offices
2
INPI, OEB...

ℹ Statut estimé selon la durée légale d'un brevet (20 ans depuis le dépôt). Le statut juridique exact (en vigueur, abandonné, retiré) est consultable sur Espacenet.

13 brevets trouvés . Page 1 sur 1.

Machines et appareils électriques, énergie électrique,BTP
3002566 📅 Publié 01/01/2014 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Electronique, électricité,Autres

BTP
3002563 📅 Publié 01/01/2014 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

BTP
2998316 📅 Publié 01/01/2014 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

BTP
2998315 📅 Publié 01/01/2014 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

BTP
EP2520732 📅 Publié 01/01/2012 🏛 EU Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

BTP
2974827 📅 Publié 01/01/2012 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

BTP
EP2313574 📅 Publié 01/01/2011 🏛 EU Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

BTP
EP1783292 📅 Publié 01/01/2007 🏛 EU Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

Autres biens de consommation,BTP
2899843 📅 Publié 01/01/2007 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres,Autres

BTP
2892739 📅 Publié 01/01/2007 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres

Machines et appareils électriques, énergie électrique
2825137 📅 Publié 01/01/2002 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Electronique, électricité

Autres biens de consommation,BTP
2811693 📅 Publié 01/01/2002 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Autres,Autres

Machines à fabriquer du papier et des textiles,Autres biens de consommation,BTP
2799222 📅 Publié 01/01/2001 🏛 FR Petite et Moyenne Entreprise (PME)

Domaine : Machines, mécanique, transports,Autres,Autres

← Retour à la fiche NEWMAT · Source : INPI via data.gouv.fr · Etalab 2.0