Vue d'ensemble

Données INSEE

ARCAD (SARL, société à responsabilité limitée) est une entreprise française du secteur Activités d'architecture, dont le siège est situé à MAMOUDZOU (97600). Identifiée par le SIREN 066351578 et le SIRET du siège 06635157800019, elle a été immatriculée le 2006-12-06. Capital social : 10 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
Activités d'architecture 71.11Z
Capital social
10 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2006-12-06
Le métier en détail

Les activités d'architecture regroupent la conception de plans de bâtiments neufs ou rénovés, la coordination technique et esthétique de projets de construction, et le suivi de chantiers. Les architectes interviennent pour des clients particuliers (maisons individuelles, rénovations) ou professionnels (locaux commerciaux, bâtiments publics, immeubles collectifs). Ils assurent la faisabilité technique, le respect des normes urbaines et environnementales, et coordonnent les corps de métier.

cabinet d'architectureagence d'architectesbureau d'architecturesociété d'architectureatelier d'architecture
Localisation
16 CENTRE AMATOULA
97600 MAMOUDZOU (976)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée 5499
Date d'immatriculation
2006-12-06
N° TVA intracommunautaire
FR76066351578 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Mamoudzou
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Établissements
1 (1 ouverts)

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
M
MARC GILLES JOLY
Rôle : code 30 Né : 1960-05

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (6)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ARCAD auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

07
07/1992
ARMONIE Marque expirée
Classes Nice : 20
Type : Combined
INPI →
07
07/1992
PLEIN CADRE Marque expirée
Classes Nice : 20
Type : Word
INPI →
07
07/1992
ARCADECO Marque expirée
Classes Nice : 20
Type : Combined
INPI →
23
05/1990
ARCAD Marque expirée
Classes Nice : 0,16,20
Type : Combined
INPI →
22
10/1992
CADRE ALBUM Demande publiée
Classes Nice : 0,16,20
Type : Word
INPI →
07
07/1992
ARDECO Demande totalement rejetée
Classes Nice : 20
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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