🔬 Brevet EU · Entreprise
Mobilier, jeux,BTP
Domaine : Autres,Autres
N° de publication
EP2099538
Dépôt : EP07847870.8
📤 Publication
01/01/2009
✓ Délivrance
01/01/2014
📝 Résumé du brevet
Mobilier, jeux,BTP
ℹ Le résumé complet et les revendications techniques détaillées sont disponibles sur les bases officielles ci-contre.
🏢 Déposant
🏢
P.H.M. PHILIPPE MORISSE SAS,P.H.M. PHILIPPE MORISSE SAS
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🔓 Source : INPI · Office Européen des Brevets · Diffusé via data.gouv.fr sous licence Etalab 2.0.